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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POMPES FUNEBRES DE L'AGGLOMERATION SAINT CHAMONAISE – ENTREPRISE GAY ET FILS
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POMPES FUNEBRES GAY ET FILS
Marque expirée - Marque en non vigueur

POMPES FUNEBRES GAY ET FILS
POMPES FUNEBRES DE L'AGGLOMERATION SAINT CHAMONAISE – ENTREPRISE GAY ET FILS, SARL

Numéro de dépôt :
3669510
Date de dépôt :
07/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2019
POMPES FUNEBRES GAY ET FILS de POMPES FUNEBRES DE L\'AGGLOMERATION SAINT CHAMONAISE – ENTREPRISE GAY ET FILS

Présentation de la marque POMPES FUNEBRES GAY ET FILS

Déposée le 7 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POMPES FUNEBRES DE L'AGGLOMERATION SAINT CHAMONAISE – ENTREPRISE GAY ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMPES FUNEBRES GAY ET FILS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POMPES FUNEBRES DE L'AGGLOMERATION SAINT CHAMONAISE – ENTREPRISE GAY ET FILS domicilié(e) 14 rue Gambetta - 42400 - SAINT CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 893 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PF Entreprise Gay & fils domicilié(e) 14 rue Gambetta - 42400 - SAINT CHAMOND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 19 20 24 26 31 35 36 37 38 39 41 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMPES FUNEBRES GAY ET FILS est expirée depuis le 7 août 2019.

POMPES FUNEBRES DE L'AGGLOMERATION SAINT CHAMONAISE – ENTREPRISE GAY ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE GAY , POMPES FUNEBRES DE L'AGGLOMERATION SAINT CHAMONAISE


POMPES FUNEBRES DE L'AGGLOMERATION SAINT CHAMONAISE – ENTREPRISE GAY ET FILS, SARL - 14 rue Gambetta - 42400 - SAINT CHAMOND - France - SIREN 352893739


PF Entreprise Gay & fils - 14 rue Gambetta - 42400 - SAINT CHAMOND - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 28 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526572 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-28

Garnitures de cercueils métalliques ; caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles, objets d'art, statues et statuettes, monuments métalliques dans le domaine du funéraire ; tombes et encadrements de tombes métalliques ; plaques commémoratives métalliques ;

Cartes et faire-part ;

Caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles, objets d'art, statues et statuettes, monuments non métalliques dans le domaine du funéraire ; tombes et encadrements de tombes non métalliques ; pierres funéraires et pierres tombales ; plaques commémoratives non métalliques ; columbariums (monuments funéraires non métalliques).

Objets d'art, statues et statuettes en bois, plâtre, plastique dans le domaine du funéraire ; cercueils et garnitures de cercueils non métalliques ; urnes funéraires ; ;

Coussins ; housses mortuaires en matière textile ; linceuls ; ;

Fleurs artificielles et couronnes en fleurs artificielles ;

Fleurs naturelles et couronnes en fleurs naturelles ;

Assistance en matière administrative pour l'accomplissement des formalités consécutives à un décès ; tenue de livres ; services de secrétariat ;

Services dassurances, de prévoyance funéraire, de financement ; consultation en matière financière et affaires financières ;

Construction et location de monuments funéraires ; nettoyage et entretien d'édifices funéraires ; creusement de fosses et tombes ; travaux de maçonnerie ; installation et entretien de sites cinéraires ;

Transmission de messages ;

Transport de corps avant et après mise en bière ; location dautomobile et de corbillards ; ;

Publication de textes autres que publicitaires, et notamment cartes, faire-part et avis de remerciements ;

Thanatopraxie et soins de conservation destinés aux défunts ; confection de couronnes (art floral) ; conception daménagements paysagers et services de jardiniers paysagistes ; compositions florales ;

Services pompes funèbres, et notamment services de crémation, réception de corps de personnes décédées en chambres funéraires, enterrement, organisation de réunions religieuses ; conseils et information dans le domaine des pompes funèbres ; service de garde à domicile denfants et danimaux de compagnie.